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Code SH 48185000 - « Vêtements en papier »
Vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des guêtres et articles simil., des coiffures et leurs parties ainsi que des chaussures et leurs parties, y.c. les semelles intérieures amovibles, les talonnettes et articles simil. amovibles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chemise en papier de couleur blanche à motif fleuri (45cm de tour de taille, 60cm de longueur)
- Pantalon en ouate de cellulose blanc uni (44 de tour de hanche, 40cm de longueur de jambe)
- Veste en papier kraft de couleur marron (54cm de tour de poitrine, 60cm de longueur)
- Écharpe en nappe de fibres de cellulose brute (140cm de longueur, 15cm de largeur)
- Gants en papier crépon de couleur rose (18cm de longueur, 8cm de largeur)
- Cravate en ouate de cellulose verte à motif uni (120cm de longueur, 6cm de largeur)
- Pantalon en ouate de cellulose blanc uni (44 de tour de hanche, 40cm de longueur de jambe)
- Veste en papier kraft de couleur marron (54cm de tour de poitrine, 60cm de longueur)
- Écharpe en nappe de fibres de cellulose brute (140cm de longueur, 15cm de largeur)
- Gants en papier crépon de couleur rose (18cm de longueur, 8cm de largeur)
- Cravate en ouate de cellulose verte à motif uni (120cm de longueur, 6cm de largeur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4818
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
48185000
Vêtements et accessoires du vêtement
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4818
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481850
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48185000