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Code SH 48189090 - Papiers domestiques et sanitaires
Papiers, ouate de cellulose, ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil. ainsi que des articles à usages chirurgical, médical ou hygiénique non conditionnés pour la vente au détail)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rouleau de papier toilette en ouate de cellulose, largeur 30 cm, poids 500g
- Feuille de papier domestique découpée, format A4, 500 feuilles par paquet
- Rouleau de papier domestique en fibre de cellulose, diamètre 10 cm, hauteur 10 cm
- Papier détachable enroulé en fibre de cellulose, largeur 25 cm, poids 250g
- Papier domestique découpe en format carré, 10 pièces par paquet
- Feuille de papier domestique découpée, format A4, 500 feuilles par paquet
- Rouleau de papier domestique en fibre de cellulose, diamètre 10 cm, hauteur 10 cm
- Papier détachable enroulé en fibre de cellulose, largeur 25 cm, poids 250g
- Papier domestique découpe en format carré, 10 pièces par paquet
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4818
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
481890
Autres
48189010
Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail
48189090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4818
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48189090