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Code SH 48189010 - Articles chirurgicaux en papier
Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rouleaux de papier à usage chirurgical (largeur 30 cm, diamètre 10 cm)
- Nappes de fibres de cellulose pour chambre d'hôpital (format 40x60 cm, poids 500g)
- Essuie-tout en ouate de cellulose pour usage médical (taille 20x30 cm, épaisseur 2 mm)
- Feuilles de papier à usage hygiénique pour cabinets de toilette (format A4, 500 feuilles par paquet)
- Rouleaux de papier non Blanchi pour usage médical (largeur 25 cm, diamètre 15 cm)
- Tampons découpés en papier crépon pour usage chirurgical (diamètre 5 cm, épaisseur 1 mm, poids 20g pièce)
- Nappes de fibres de cellulose pour chambre d'hôpital (format 40x60 cm, poids 500g)
- Essuie-tout en ouate de cellulose pour usage médical (taille 20x30 cm, épaisseur 2 mm)
- Feuilles de papier à usage hygiénique pour cabinets de toilette (format A4, 500 feuilles par paquet)
- Rouleaux de papier non Blanchi pour usage médical (largeur 25 cm, diamètre 15 cm)
- Tampons découpés en papier crépon pour usage chirurgical (diamètre 5 cm, épaisseur 1 mm, poids 20g pièce)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4818
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
481890
Autres
48189010
Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail
48189090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4818
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48189010