Code SH 48201050 - Agendas papier ou carton

Agendas en papier ou carton
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Agenda annuel de poche (10x15cm, 160 pages)
- Agenda planning hebdomadaire (A5, 200 pages)
- Agenda de poche hebdomadaire (90x130mm, 120 pages)
- Agenda scolaire (format A4, 300 pages)
- Agenda de voyage (14x9cm, 80 pages)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4820 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton 482010 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires 48201010 Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances 48201030 Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums 48201050 Agendas 48201090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4820
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 482010
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48201050
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