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Code SH 48201090 - Carnets et papiers similaires
Carnets de notes, blocs de papier à lettres et articles simil., en papier ou carton
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Carnet de notes avec couverture rigide et 200 feuillets (15x20 cm, 300g)
- Bloc de papier à lettres quadrillé avec 50 feuilles (A4, 80g/m²)
- Agendaudiant avec semaines àdouble page et mémos (21x15 cm, 128 pages, 250g)
- Journal intime avec couverture souple et 160 pages (10x15 cm, 150g)
- Bloc de papier à lettres ligné avec 100 feuilles (A5, 100g/m²)
- Carnet de croquis avec couverture cartonnée et 50pages (A3, 200g)
- Bloc de papier à lettres quadrillé avec 50 feuilles (A4, 80g/m²)
- Agendaudiant avec semaines àdouble page et mémos (21x15 cm, 128 pages, 250g)
- Journal intime avec couverture souple et 160 pages (10x15 cm, 150g)
- Bloc de papier à lettres ligné avec 100 feuilles (A5, 100g/m²)
- Carnet de croquis avec couverture cartonnée et 50pages (A3, 200g)
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4820
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
482010
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires
48201010
Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances
48201030
Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums
48201050
Agendas
48201090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4820
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 482010
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48201090