Code SH 48236910 - Plateaux, plats et assiettes papier

Plateaux, plats et assiettes, en papier ou en carton (à l'excl. du papier bambou ou du carton bambou)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plateaux en carton pour gâteaux (30 cm de diamètre, 10 pièces dans un package)
- Assiettes en papier pour buffet (25 cm de diamètre, 50 pièces dans un package)
- Plats en ouate de cellulose pour cuisine (20 cm de diamètre, 20 pièces dans un package)
- Dînette en papier pour enfants (assiette, plat et coupelle, 15 cm de diamètre, 10 jeux dans un package)
- Plateau en carton rigide pour service de dessert (35 cm de diamètre, 5 pièces dans un package)
- Assiettes en pâte à papier pour décoration (15 cm de diamètre, 20 pièces dans un package)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    4823 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton 482369 Autres 48236910 Plateaux, plats et assiettes 48236990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4823
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 482369
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48236910
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48236910
2006: 48236010
➜
2007: 48236910