Code SH 48236990 - Tasses en papier ou carton

Tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (sauf du papier bambou ou du carton bambou et à l'excl. des plateaux, des plats et des assiettes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tasses à café en papier (250g, 10cm x 8cm)
- Gobelets à jus d'orange en carton (150g, 12cm x 10cm)
- Verres à vin en papier découpé (180g, 12cm x 8cm)
- Tasses à thé en carton ondulé (220g, 10cm x 9cm)
- Kits de réception avec gobelets et tasses en papier (500g, 20cm x 15cm)
- Gobelets à cocktail en carton coupé (100g, 10cm x 8cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    4823 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton 482369 Autres 48236910 Plateaux, plats et assiettes 48236990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4823
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 482369
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48236990
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48236990
2006: 48236090
➜
2007: 48236990