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Code SH 49059000 - Cartes et globes imprimés
Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l’exclusion des cartes, plans et globes en relief ou sous forme de livres)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Carte de la France imprimée sur papier (format 100x150cm, poids 200g)
- Plan topographique de la ville de Paris imprimé sur toile (format 50x75cm, poids 150g)
- Globe terrestre imprimé sur papier mâché (diamètre 30cm, poids 500g)
- Carte routière de l'Europe imprimée sur plastique (format 60x80cm, poids 300g)
- Plan cadastral de la région île-de-France imprimé sur papier spécial (format 70x100cm, poids 250g)
- Plan topographique de la ville de Paris imprimé sur toile (format 50x75cm, poids 150g)
- Globe terrestre imprimé sur papier mâché (diamètre 30cm, poids 500g)
- Carte routière de l'Europe imprimée sur plastique (format 60x80cm, poids 300g)
- Plan cadastral de la région île-de-France imprimé sur papier spécial (format 70x100cm, poids 250g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 49
11 Restrictions commerciales et politique
Position 4905
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 490590
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 49059000
2022-01-01
Syria (SY)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1332/13
2022-01-01
Iraq (IQ)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1210/03
2022-01-01
All third countries (1008)
Restriction on export
Regulation 1210/03
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 49059000
2021:
49051000
➜
2022:
49059000
2021:
49059900
➜
2022:
49059000