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Code SH 49059000 - cartes imprimées exclus relief
Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l’exclusion des cartes, plans et globes en relief ou sous forme de livres)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Carte murale imprimée (dimensions : 120 cm x 90 cm) représentant l’Europe politique.
- Plan topographique imprimé (échelle 1:25 000) d’une région montagneuse.
- Globe terrestre imprimé (diamètre : 30 cm) montrant les frontières actuelles.
- Carte maritime imprimée (dimensions : 100 cm x 70 cm) détaillant les routes de navigation.
- Plan de ville imprimé (échelle 1:10 000) incluant les principaux monuments.
- Carte climatique imprimée (dimensions : 80 cm x 60 cm) illustrant les zones climatiques mondiales.
- Plan topographique imprimé (échelle 1:25 000) d’une région montagneuse.
- Globe terrestre imprimé (diamètre : 30 cm) montrant les frontières actuelles.
- Carte maritime imprimée (dimensions : 100 cm x 70 cm) détaillant les routes de navigation.
- Plan de ville imprimé (échelle 1:10 000) incluant les principaux monuments.
- Carte climatique imprimée (dimensions : 80 cm x 60 cm) illustrant les zones climatiques mondiales.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 49
11 Restrictions commerciales et politique
Position 4905
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 490590
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 49059000
2022-01-01
Syria (SY)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1332/13
2022-01-01
Iraq (IQ)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1210/03
2022-01-01
All third countries (1008)
Restriction on export
Regulation 1210/03
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 49059000
2021:
49051000
➜
2022:
49059000
2021:
49059900
➜
2022:
49059000