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Code SH 50010000 - Cocons de vers à soie pur
Cocons de vers à soie propres au dévidage
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cocons de vers à soie propres au dévidage, poids 2 kg, taille 20 x 20 cm
- Cocons de vers à soie propres au dévidage, volume 50cm³
- Cocons de vers à soie propres au dévidage, 500 unités
- Cocons de vers à soie propres au dévidage, emballage en carton de 30 x 20 x 10 cm
- Cocons de vers à soie propres au dévidage, poids 1 kg, dimensions 15 x 10 cm
- Cocons de vers à soie propres au dévidage, volume 50cm³
- Cocons de vers à soie propres au dévidage, 500 unités
- Cocons de vers à soie propres au dévidage, emballage en carton de 30 x 20 x 10 cm
- Cocons de vers à soie propres au dévidage, poids 1 kg, dimensions 15 x 10 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
50010000
Cocons de vers à soie propres au dévidage
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5001
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500100
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50010000
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2023-04-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21