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Code SH 50072011 - Soie écrue ou décruée
Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Crêpe écrue en soie brute, 100g/m², 150cm de largeur
- Tissu silk-screen en déchets de soie, 90% en poids, teinté blanchi, 250g/m², 120cm de largeur
- Toile à voile en soie décrue, 92% en poids, finition décruée, 200g/m², 150cm de largeur
- Foulard en crêpe de soie, 88% en poids, écrue, 180g/m², 100cm de largeur
- Étoffe brochée en déchets de soie, 85% en poids, blanchie, 300g/m², 140cm de largeur
- Tissu silk-screen en déchets de soie, 90% en poids, teinté blanchi, 250g/m², 120cm de largeur
- Toile à voile en soie décrue, 92% en poids, finition décruée, 200g/m², 150cm de largeur
- Foulard en crêpe de soie, 88% en poids, écrue, 180g/m², 100cm de largeur
- Étoffe brochée en déchets de soie, 85% en poids, blanchie, 300g/m², 140cm de largeur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50072011
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2551/93
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 50072011
1993:
50072010
➜
1994:
50072011