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Code SH 50072021 - Tissus de soie pur
Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile, écrus ou simpl. décrués
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pongé aux armures à toile, 100% soie, 300 grammes/mètre carré, densité de 50 mailles au décimètre
- Habutaï écrû, 90% soie, 250 grammes/mètre carré, 60 cm de largeur
- Honan à armure toile, 95% soie, 220 grammes/mètre carré, 70 cm de longueur
- Shantoung simplement décru, 88% soie, 200 grammes/mètre carré, 55 cm de largeur
- Corah à armure toile, 92% soie, 180 grammes/mètre carré, 45 cm de longueur
- Tissu similaire, 85% soie, 150 grammes/mètre carré, 40 cm de largeur
- Habutaï écrû, 90% soie, 250 grammes/mètre carré, 60 cm de largeur
- Honan à armure toile, 95% soie, 220 grammes/mètre carré, 70 cm de longueur
- Shantoung simplement décru, 88% soie, 200 grammes/mètre carré, 55 cm de largeur
- Corah à armure toile, 92% soie, 180 grammes/mètre carré, 45 cm de longueur
- Tissu similaire, 85% soie, 150 grammes/mètre carré, 40 cm de largeur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5007
Tissus de soie ou de déchets de soie
500720
Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette
Crêpes
Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles)
50072021
à armure toile, écrus ou simplement décrués
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50072021
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00