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Code SH 51091090 - Fils de laine, 85% min
Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais <= 500 g)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils de laine mérinos, 100% laine, 250g, conditionnés en écheveaux pour la vente au détail
- Fils de poils de chèvre, 90% poils fins, 300g, conditionnés en pelotes pour la vente au détail
- Fils de laine de Shetland, 95% laine, 180g, conditionnés en échevettes pour la vente au détail
- Fils de poils d'agneau, 87% poils fins, 220g, conditionnés en boucles pour la vente au détail
- Fils de laine de mérinos, 92% laine, 400g, conditionnés en skeins pour la vente au détail
- Fils de poils de mohair, 91% poils fins, 280g, conditionnés en pelotes pour la vente au détail
- Fils de poils de chèvre, 90% poils fins, 300g, conditionnés en pelotes pour la vente au détail
- Fils de laine de Shetland, 95% laine, 180g, conditionnés en échevettes pour la vente au détail
- Fils de poils d'agneau, 87% poils fins, 220g, conditionnés en boucles pour la vente au détail
- Fils de laine de mérinos, 92% laine, 400g, conditionnés en skeins pour la vente au détail
- Fils de poils de mohair, 91% poils fins, 280g, conditionnés en pelotes pour la vente au détail
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 51
39 Restrictions commerciales et politique
Position 5109
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 510910
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 51091090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12