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Code SH 51122000 - Laine/poils + synthétiques/artifiels
Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de pulls en laine peignée à 60% et polyester à 40% (très lourd, 500g/m², épaisseur de 2 mm)
- Étoffe pour vêtements de mode en poils fins peignés à 70% et nylon à 30% (léger, 250g/m², largeur de 1,5 m)
- Tissu de vestes en laine peignée à 40% et polyamide à 60% (robuste, 350g/m², épaisseur de 1,2 mm)
- Étoffe pour habillement technique en poils fins peignés à 50% et polychlorure de vinyle à 50% (très résistant, 320g/m², largeur de 1,2 m)
- Tissu de pantalons en laine peignée à 65% et polyester à 35% (très léger, 180g/m², épaisseur de 0,8 mm)
- Étoffe pourAccessoires en poils fins peignés à 45% et acetate à 55% (flexible, 280g/m², largeur de 1 m)
- Étoffe pour vêtements de mode en poils fins peignés à 70% et nylon à 30% (léger, 250g/m², largeur de 1,5 m)
- Tissu de vestes en laine peignée à 40% et polyamide à 60% (robuste, 350g/m², épaisseur de 1,2 mm)
- Étoffe pour habillement technique en poils fins peignés à 50% et polychlorure de vinyle à 50% (très résistant, 320g/m², largeur de 1,2 m)
- Tissu de pantalons en laine peignée à 65% et polyester à 35% (très léger, 180g/m², épaisseur de 0,8 mm)
- Étoffe pourAccessoires en poils fins peignés à 45% et acetate à 55% (flexible, 280g/m², largeur de 1 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 51
39 Restrictions commerciales et politique
Position 5112
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 511220
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 51122000
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14