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Code SH 52021000 - Déchets de fils de coton
Déchets de fils de coton
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déchets de fils de coton (100 kg, emballés dans 20 sacs de jute)
- Fils de coton retordus usagés (500 mètres, enroulés sur des tambours de bois)
- Restes de fils de coton utilisés pour les essais de production (50 mètres, en copeaux)
- Débris de fils de coton broyés (200 kg, dans des big bags)
- Fils de coton sectionnés à laUsageId (300 mètres, en 10 bobines de carton)
- Morceaux de fils de coton oxydés (80 kg, dans des sacs en polyéthylène)
- Fils de coton retordus usagés (500 mètres, enroulés sur des tambours de bois)
- Restes de fils de coton utilisés pour les essais de production (50 mètres, en copeaux)
- Débris de fils de coton broyés (200 kg, dans des big bags)
- Fils de coton sectionnés à laUsageId (300 mètres, en 10 bobines de carton)
- Morceaux de fils de coton oxydés (80 kg, dans des sacs en polyéthylène)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5202
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520210
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52021000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06