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Code SH 52051100 - Fils de coton non retail
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils de coton brute, 90% en poids de coton, titrant 800 décitex, en poids de 10 kg
- Fils de coton textile, 92% en poids de coton, 12 numéros métriques, en bobines de 5 kg
- Fils de coton filés, 95% en poids de coton, titrant 850 décitex, en épaisseur de 3 mm, en rouleaux de 15 kg
- Fils de coton pour tissu, 88% en poids de coton, 10 numéros métriques, en paquets de 8 kg
- Fils de coton enrubannés, 91% en poids de coton, titrant 780 décitex, en largeur de 10 cm, en rouleaux de 20 kg
- Fils de coton trempés, 93% en poids de coton, 11 numéros métriques, en poids de 12 kg
- Fils de coton textile, 92% en poids de coton, 12 numéros métriques, en bobines de 5 kg
- Fils de coton filés, 95% en poids de coton, titrant 850 décitex, en épaisseur de 3 mm, en rouleaux de 15 kg
- Fils de coton pour tissu, 88% en poids de coton, 10 numéros métriques, en paquets de 8 kg
- Fils de coton enrubannés, 91% en poids de coton, titrant 780 décitex, en largeur de 10 cm, en rouleaux de 20 kg
- Fils de coton trempés, 93% en poids de coton, 11 numéros métriques, en poids de 12 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520511
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52051100
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14