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Code SH 52052400 - Fils de coton bruts
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils de coton simple en fibre peignée de 130 décitex et 60 numéros métriques, pesant 10 kg
- Fils de coton torsadé en fibre peignée de 140 décitex et 65 numéros métriques, mesurant 500 mètres de long
- Fils de coton texturé en fibre peignée de 170 décitex et 75 numéros métriques, pesant 5 kg
- Fils de coton mercerisé en fibre peignée de 160 décitex et 70 numéros métriques, mesurant 1000 mètres de long
- Fils de coton cardé en fibre peignée de 150 décitex et 68 numéros métriques, pesant 2 kg
- Fils de coton bouclé en fibre peignée de 180 décitex et 78 numéros métriques, mesurant 800 mètres de long
- Fils de coton torsadé en fibre peignée de 140 décitex et 65 numéros métriques, mesurant 500 mètres de long
- Fils de coton texturé en fibre peignée de 170 décitex et 75 numéros métriques, pesant 5 kg
- Fils de coton mercerisé en fibre peignée de 160 décitex et 70 numéros métriques, mesurant 1000 mètres de long
- Fils de coton cardé en fibre peignée de 150 décitex et 68 numéros métriques, pesant 2 kg
- Fils de coton bouclé en fibre peignée de 180 décitex et 78 numéros métriques, mesurant 800 mètres de long
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils simples, en fibres peignées
52052400
Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520524
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052400
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14