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Code SH 52052700 - Fils coton très fins commerciaux
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils de coton en fibres peignées de 90 décitex (10 kg, 300 m)
- Fils simples de coton contenant 87% de coton en poids, titrant 100 décitex (5 kg, 500 m)
- Fils de coton en fibres naturelles, 92 décitex, 115 numéros métriques (3 kg, 200 m)
- Fils de coton brut, 95 décitex, 105 numéros métriques (2 kg, 300 m)
- Fils de coton peignés, 97 décitex, 110 numéros métriques (4 kg, 250 m)
- Fils simples de coton contenant 87% de coton en poids, titrant 100 décitex (5 kg, 500 m)
- Fils de coton en fibres naturelles, 92 décitex, 115 numéros métriques (3 kg, 200 m)
- Fils de coton brut, 95 décitex, 105 numéros métriques (2 kg, 300 m)
- Fils de coton peignés, 97 décitex, 110 numéros métriques (4 kg, 250 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils simples, en fibres peignées
52052700
Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520527
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052700
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 3213/24
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 52052700
1995:
52052530
➜
1996:
52052700