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Code SH 52053100 - Fils de coton épais non retail
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils de coton brut pour fabrication de tissus (1000 m, 756 décitex)
- Bobine de fil de coton non traité pour production de cordes (500 g, 800 décitex, Nr 12Metric)
- Spool de fil de coton naturel destiné à la confection de vêtements (300 m, 714,29 décitex)
- Fils de coton ronds pour cordelettes (200 g, 850 décitex, Nr 11Metric)
- Écheveau de fil de coton brut pour artisanat (50 m, 720 décitex)
- Bobine de fil de coton non traité pour production de cordes (500 g, 800 décitex, Nr 12Metric)
- Spool de fil de coton naturel destiné à la confection de vêtements (300 m, 714,29 décitex)
- Fils de coton ronds pour cordelettes (200 g, 850 décitex, Nr 11Metric)
- Écheveau de fil de coton brut pour artisanat (50 m, 720 décitex)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520531
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52053100
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14