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Code SH 52054700 - Fils de coton Peb ◑
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils de coton à 90% en poids, retors, 100 numéros métriques, 90 décitex
- Fils de coton à 87% en poids, câblés, 110 numéros métriques, 92 décitex
- Fils de coton à 95% en poids, retors, 105 numéros métriques, 98 décitex
- Fils de coton à 92% en poids, câblés, 100 numéros métriques, 95 décitex
- Fils de coton à 88% en poids, retors, 115 numéros métriques, 91 décitex
- Fils de coton à 91% en poids, câblés, 105 numéros métriques, 99 décitex
- Fils de coton à 87% en poids, câblés, 110 numéros métriques, 92 décitex
- Fils de coton à 95% en poids, retors, 105 numéros métriques, 98 décitex
- Fils de coton à 92% en poids, câblés, 100 numéros métriques, 95 décitex
- Fils de coton à 88% en poids, retors, 115 numéros métriques, 91 décitex
- Fils de coton à 91% en poids, câblés, 105 numéros métriques, 99 décitex
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils retors ou câblés, en fibres peignées
52054700
Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520547
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52054700
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 52054700
1995:
52054530
➜
1996:
52054700