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Code SH 52082216 - Tissus coton toile 100-130 g/m²
Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de coton blanc, à armure toile, 120 g/m², 150 cm x 100 cm
- Étoffe de coton, blanchie, à armure toile, 125 g/m², 160 cm x 120 cm
- Tissu de coton, à armure toile, 110 g/m², 140 cm x 80 cm
- Étoffe de coton, blanchie, à armure toile, 128 g/m², 155 cm x 90 cm
- Tissu de coton, à armure toile, 122 g/m², 145 cm x 110 cm
- Étoffe de coton, blanchie, à armure toile, 125 g/m², 160 cm x 120 cm
- Tissu de coton, à armure toile, 110 g/m², 140 cm x 80 cm
- Étoffe de coton, blanchie, à armure toile, 128 g/m², 155 cm x 90 cm
- Tissu de coton, à armure toile, 122 g/m², 145 cm x 110 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
5208
Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²
Blanchis
520822
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais n'excédant pas 130 g/m², d'une largeur
52082216
N'excédant pas 165 cm
52082219
Excédant 165 cm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5208
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520822
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52082216
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 52082216
1998:
52082211
➜
1999:
52082216
1998:
52082213
➜
1999:
52082216
1998:
52082215
➜
1999:
52082216