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Code SH 52082219 - Tissus coton toile >100g/m²
Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de coton blanc, armure toile, 120 g/m², 170 cm de large x 50 m de long
- Tissu de coton beige, armure toile, 110 g/m², 168 cm de large x 30 m de long
- Tissu de coton écru, armure toile, 130 g/m², 172 cm de large x 20 m de long
- Tissu de coton brun, armure toile, 140 g/m², 175 cm de large x 15 m de long
- Tissu de coton gris, armure toile, 125 g/m², 169 cm de large x 40 m de long
- Tissu de coton beige, armure toile, 110 g/m², 168 cm de large x 30 m de long
- Tissu de coton écru, armure toile, 130 g/m², 172 cm de large x 20 m de long
- Tissu de coton brun, armure toile, 140 g/m², 175 cm de large x 15 m de long
- Tissu de coton gris, armure toile, 125 g/m², 169 cm de large x 40 m de long
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
5208
Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²
Blanchis
520822
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais n'excédant pas 130 g/m², d'une largeur
52082216
N'excédant pas 165 cm
52082219
Excédant 165 cm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5208
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520822
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52082219
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12