Code SH 52084100 - Tissus cotton toile colorés

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissus de coton à armure toile, contenant 90% en poids de coton, d'un poids de 80 g/m²
- Étoffe de coton à armure toile, contenant 88% en poids de coton, d'un poids de 95 g/m²
- Tissus de coton à tresse, contenant 92% en poids de coton, d'un poids de 70 g/m² (tissé avec des fils de 20/2)
- Tissus de coton à armure toile, contenant 95% en poids de coton, d'un poids de 85 g/m² (110 cm de large)
- Tissus de coton à armure toile, contenant 87% en poids de coton, d'un poids de 90 g/m² (tissé avec des fils de 30/2)
- Tissus de coton à armure toile, contenant 93% en poids de coton, d'un poids de 75 g/m² (85 cm de large)
- Tissus de coton à armure toile, contenant 91% en poids de coton, d'un pH de 5,5, d'un poids de 80 g/m²

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5208 Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m² En fils de diverses couleurs 52084100 à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5208
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520841
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52084100
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12