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Code SH 52084300 - Coton sergé-colored ≤200g/m²
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de coton à armure sergé, 185 g/m², 80% coton (130 cm x 50 cm)
- Étoffe de coton croisée, 170 g/m², 90% coton, tissage serré (150 cm x 70 cm)
- Tissu de coton à armure sergé, 195 g/m², 88% coton, lischeré (120 cm x 40 cm)
- Fait de coton à armure croisée, 160 g/m², 92% coton, dense et souple (100 cm x 60 cm)
- Étoffe de coton sergée, 175 g/m², 87% coton, type twill fermé (140 cm x 80 cm)
- Étoffe de coton croisée, 170 g/m², 90% coton, tissage serré (150 cm x 70 cm)
- Tissu de coton à armure sergé, 195 g/m², 88% coton, lischeré (120 cm x 40 cm)
- Fait de coton à armure croisée, 160 g/m², 92% coton, dense et souple (100 cm x 60 cm)
- Étoffe de coton sergée, 175 g/m², 87% coton, type twill fermé (140 cm x 80 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5208
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520843
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52084300
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12