Code SH 52114990 - Tissus de coton colorés

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ou des tissus Jacquard ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu de coton à fils de couleur rouge, 220 g/m², 1,5 m x 0,8 m
- Étoffe en coton teintée en bleu ciel, 190 g/m², 2 m x 1,2 m
- Fonds de coton unis couleur beige, 225 g/m², 1,8 m x 0,9 m
- Tissu de coton à carreaux, poids moyen 205 g/m², 1,2 m x 0,8 m
- Tissu cotonné écru, 199 g/m², 2,1 m x 1,1 m
- Étoffe de coton brochée de fleurs, 210 g/m², 2,5 m x 1,4 m

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5211 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m² En fils de diverses couleurs 521149 Autres tissus 52114910 Tissus Jacquard 52114990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5211
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521149
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52114990
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