Code SH 52114990 - coton coloré >200 g/m²

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ou des tissus Jacquard ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu de coton (210 g/m²), en fils multicolores, sans armure toile ou sergé, non denim ni Jacquard
- Tissu de coton (230 g/m²), en fils bleus et verts, non Jacquard, sans armure croisée ni rapport darmure ≤ 4
- Tissu de coton (250 g/m²), en fils rouges et jaunes, non denim, sans armure sergé ni toile
- Tissu de coton (220 g/m²), en fils noirs et blancs, non Jacquard, sans rapport darmure ≤ 4
- Tissu de coton (240 g/m²), en fils violets et roses, non denim, sans armure croisée ni toile

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Slovenščina SL

    5211 Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m² En fils de diverses couleurs 521149 Autres tissus 52114910 Tissus Jacquard 52114990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5211
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521149
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52114990
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