Code SH 54011012 - Filaments polyester enrobés coton

Fils à coudre dits core yarn de filaments de polyester enrobés de fibres de coton, non conditionnés pour la vente au détail

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Filament de polyester enrobé de fibres de coton, diamètre de 0,25 mm, épaisseur 200 denier, pour usage industriel
- Fils à coudre en filaments de polyester enrobés de fibres de coton, couleur blanche, 300 mètres, à usage domestique
- Filament de polyester enrobé de fibres de coton, poids 500 grammes, pour usages médicaux
- Fils à coudre 'Core Yarn' de filaments de polyester enrobés de fibres de coton, conditionné en bobine de 1000 mètres
- Filament de polyester enrobé de fibres de coton, longueur 500 mètres, épaisseur 400 denier, pourhabillement professionnel
- Filament de polyester enrobé de fibres de coton, couleur noire, épaisseur 300 denier, pour confection de vêtements

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail 540110 De filaments synthétiques Non conditionnés pour la vente au détail Fils à âme dits core yarn 54011012 Filaments de polyester enrobés de fibres de coton 54011014 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5401
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540110
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54011012
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54011012
2004: 54011011
2005: 54011012