Code SH 54011014 - Fils synthétiques à âme non conditionnés

Fils à âme dits core yarn, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des filaments de polyester enrobés de fibres de coton)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils à âme de polyester 100Den (12000 dtex, 3000 mètres)
- Core yarn de nylon 6.6 (3000 déniers, 5000 mètres)
- Fils à âme de polyamide 11 (110 dtex, 2000 mètres)
- Fils à âme de polypropylène (17000 dtex, 1000 mètres)
- Core yarn de polyéthylène (400 dtex, 800 mètres)
- Fils à âme de polyamides 6 (120 dtex, 300 mètres)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail 540110 De filaments synthétiques Non conditionnés pour la vente au détail Fils à âme dits core yarn 54011012 Filaments de polyester enrobés de fibres de coton 54011014 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5401
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540110
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54011014
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54011014
2004: 54011011
2005: 54011014