Code SH 54011016 - Fils texturés synthétiques non retail

Fils texturés, à coudre, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils texturés de polyamide pour coudre des vêtements (500 m, 120 dtex)
- Fils de polyester texturé pour confectionner des tissus d'ameublement (300 m, 210 dtex)
- Fils texturés de nylon pour réparer des attaches de cordage (100 m, 150 dtex)
- Fils texturés de polypropylène pour confectionner des tapisseries (400 m, 120 dtex)
- Fils texturés de polyéthylène pour coudre des sacs de protection (200 m, 90 dtex)
- Fils texturés de polyester traité pour confectionner des composants automobiles (500 m, 180 dtex)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail 540110 De filaments synthétiques Non conditionnés pour la vente au détail Fils à âme dits core yarn Autres 54011016 Fils texturés 54011018 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5401
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540110
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54011016
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54011016
2004: 54011019
2005: 54011016