Code SH 54011016 - fils texturés synthétiques

Fils texturés, à coudre, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FILS TEXTURÉS, À COUDRE, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (POIDS : 500 G, LONGUEUR : 2000 M)
- FILS TEXTURÉS, À COUDRE, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (POIDS : 1 KG, LONGUEUR : 4000 M)
- FILS TEXTURÉS, À COUDRE, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (POIDS : 250 G, LONGUEUR : 1000 M)
- FILS TEXTURÉS, À COUDRE, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (POIDS : 750 G, LONGUEUR : 3000 M)
- FILS TEXTURÉS, À COUDRE, DE FILAMENTS SYNTHÉTIQUES, NON CONDITIONNÉS POUR LA VENTE AU DÉTAIL (POIDS : 300 G, LONGUEUR : 1200 M)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail 540110 De filaments synthétiques Non conditionnés pour la vente au détail Fils à âme dits core yarn Autres 54011016 Fils texturés 54011018 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5401
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540110
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54011016
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54011016
2004: 54011019
➜
2005: 54011016