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Code SH 54024900 - Fils synthétiques simples
Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils d'élastomères, des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils de polypropylène simple, sans torsion, pour usage industriel, 30 kg/bobine
- Monofilament de polyéthylène téréphtalate (PET) de 40 décitex, sans torsion, en bobine de 10 kg
- Fil de polyamide simple, torsion de 30 tours/m, en rouleau de 50 m
- Fil de polyacrylonitrile (PAN) sans torsion, en spool de 20 kg
- Fil de polybutadiène simple, torsion de 20 tours/m, en écheveau de 15 kg
- Monofilament de polychlorure de vinyle (PVC) de 50 décitex, sans torsion, en bobine de 25 kg
- Monofilament de polyéthylène téréphtalate (PET) de 40 décitex, sans torsion, en bobine de 10 kg
- Fil de polyamide simple, torsion de 30 tours/m, en rouleau de 50 m
- Fil de polyacrylonitrile (PAN) sans torsion, en spool de 20 kg
- Fil de polybutadiène simple, torsion de 20 tours/m, en écheveau de 15 kg
- Monofilament de polychlorure de vinyle (PVC) de 50 décitex, sans torsion, en bobine de 25 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540249
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54024900
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 54024900
2006:
54024999
➜
2007:
54024900