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Code SH 54083200 - Tissus teints artificiels <85%
Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu teinté de polyamide contenant 70% de filaments artificiels, 20% de coton et 10% d'élasthanne (150 m², 2,5 kg)
- Tissu teinté de polyester contenant 78% de filaments artificiels, 15% de laine et 7% d'autres fibres (3 mètres, 50 cm de large)
- Tissu teinté de nylon obtenu à partir de monofilaments du n° 5405 contenant 80% de filaments artificiels, 10% de polyester et 10% de coton (bol de 5 kg)
- Tissu teinté de polyester contenant 82% de filaments artificiels, 10% de fibre de bois et 8% de polyamide (rouleau de 50 m, 150 cm de large)
- Tissu teinté de polyester obtenu à partir de produits du n° 5405 contenant 75% de filaments artificiels, 15% de laine et 10% de coton (120 g/m², 1,5 m x 1,2 m)
- Tissu teinté de polyester contenant 78% de filaments artificiels, 15% de laine et 7% d'autres fibres (3 mètres, 50 cm de large)
- Tissu teinté de nylon obtenu à partir de monofilaments du n° 5405 contenant 80% de filaments artificiels, 10% de polyester et 10% de coton (bol de 5 kg)
- Tissu teinté de polyester contenant 82% de filaments artificiels, 10% de fibre de bois et 8% de polyamide (rouleau de 50 m, 150 cm de large)
- Tissu teinté de polyester obtenu à partir de produits du n° 5405 contenant 75% de filaments artificiels, 15% de laine et 10% de coton (120 g/m², 1,5 m x 1,2 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5408
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540832
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54083200
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2024-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Preferential tariff quota
Regulation 1093/11
2024-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Preferential tariff quota
Regulation 1093/11