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Code SH 55091100 - Fils de polyamides simples
Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fil de nylon 6,6 à 90% de fibres synthétiques discontinues, 10kg, Ø 1,2mm
- Fils de polyamide 11, contenant 88% de fibres synthétiques discontinues, 5 kg, 3000m
- Fil d'Ultramid, 92% de fibres de nylon, 15kg, Ø 0,8mm
- Fils de polyamide 6, contenant 95% de fibres synthétiques discontinues, 20kg, 2500m
- Fil de polyamide PA66, 89% de fibres synthétiques discontinues, 30kg, Ø 1,5mm
- Fils de nylon 11, 96% de fibres synthétiques discontinues, 10kg, 4000m
- Fils de polyamide 11, contenant 88% de fibres synthétiques discontinues, 5 kg, 3000m
- Fil d'Ultramid, 92% de fibres de nylon, 15kg, Ø 0,8mm
- Fils de polyamide 6, contenant 95% de fibres synthétiques discontinues, 20kg, 2500m
- Fil de polyamide PA66, 89% de fibres synthétiques discontinues, 30kg, Ø 1,5mm
- Fils de nylon 11, 96% de fibres synthétiques discontinues, 10kg, 4000m
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5509
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 550911
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55091100
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06