Code SH 55161300 - Fibres artificielles colorées

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu de polyester rouge et noir, destiné à la confection de vêtements (largeur 150 cm, poids 250 g/m²)
- Étoffe de polyamide jaune et bleu, pour la fabrication de sacs à main (densité 2,5 kg/m³, épaisseur 0,5 mm)
- Tissu de nylon vert et orange, utilisé pour la confection de sacs à dos (largeur 60 cm, poids 120 g/m²)
- Étoffe de polycarbonate gris et blanc, destinée à la fabrication de rideaux (taille 300x200 cm, poids 400 g/m²)
- Tissu de polypropylène rose et noir, utilisé pour les vêtements de travail (densité 1,5 kg/m³, épaisseur 0,3 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5516 Tissus de fibres artificielles discontinues Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues 55161300 En fils de diverses couleurs

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551613
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55161300
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14