Code SH 55163300 - Fils colorés fibres artificielles

Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu à carreaux écossais en fil de polyamide bleu foncé (63% de polyamide, 27% de laine, 10% de poils de chèvre)
- Étoffe de soie artificielle en fil de polyester rouge vif (72% de polyester, 20% de laine, 8% de poils de lapin)
- Fausse fourrure en fil de nitrile noirAnthracite (65% de nitrile, 22% de poils de castor, 13% de laine)
- Voile en fil de polyamide rose clair (58% de polyamide, 30% de laine, 12% de poils de chèvre)
- Velours en fil de polyester jaune d'or (69% de polyester, 26% de laine, 5% de poils de lapin)
- Étoile en fil de polyamide vert émeraude (71% de polyamide, 22% de laine, 7% de poils de chèvre)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5516 Tissus de fibres artificielles discontinues Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 55163300 En fils de diverses couleurs

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551633
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55163300
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14