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Code SH 55163300 - Fils colorés fibres artificielles
Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu à carreaux écossais en fil de polyamide bleu foncé (63% de polyamide, 27% de laine, 10% de poils de chèvre)
- Étoffe de soie artificielle en fil de polyester rouge vif (72% de polyester, 20% de laine, 8% de poils de lapin)
- Fausse fourrure en fil de nitrile noirAnthracite (65% de nitrile, 22% de poils de castor, 13% de laine)
- Voile en fil de polyamide rose clair (58% de polyamide, 30% de laine, 12% de poils de chèvre)
- Velours en fil de polyester jaune d'or (69% de polyester, 26% de laine, 5% de poils de lapin)
- Étoile en fil de polyamide vert émeraude (71% de polyamide, 22% de laine, 7% de poils de chèvre)
- Étoffe de soie artificielle en fil de polyester rouge vif (72% de polyester, 20% de laine, 8% de poils de lapin)
- Fausse fourrure en fil de nitrile noirAnthracite (65% de nitrile, 22% de poils de castor, 13% de laine)
- Voile en fil de polyamide rose clair (58% de polyamide, 30% de laine, 12% de poils de chèvre)
- Velours en fil de polyester jaune d'or (69% de polyester, 26% de laine, 5% de poils de lapin)
- Étoile en fil de polyamide vert émeraude (71% de polyamide, 22% de laine, 7% de poils de chèvre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551633
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55163300
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14