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Code SH 55163400 - Tissus imprimés artificiels mélangés
Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu imprimé de polyester contenant 70% de fibres de polyester et 30% de laine (épaisseur 0,5 mm, largeur 150 cm)
- Étoffe imprimée de nylon, composée de 60% de fibre de nylon, 30% de laine et 10% de poils fins (poids 200 g/m², hauteur 3,5 cm)
- Tissu imprimé de polyamides, contenant 80% de fibres de polyamide et 20% de poils fins (largeur 120 cm, densité 15 g/m²)
- Tissu imprimé de polyéthylène, composé de 78% de fibres de polyéthylène, 15% de laine et 7% de poils fins ( épaisseur 0,8 mm, largeur 180 cm)
- Tissu imprimé de nylon, contenant 82% de fibres de nylon, 10% de laine et 8% de poils fins (poids 250 g/m², hauteur 4 cm)
- Tissu imprimé de polypropylène, composé de 75% de fibres de polypropylène, 20% de laine et 5% de poils fins (largeur 100 cm, densité 12 g/m²)
- Tissu imprimé de polyester, contenant 85% de fibres de polyester et 15% de laine (épaisseur 0,3 mm, largeur 140 cm)
- Étoffe imprimée de nylon, composée de 60% de fibre de nylon, 30% de laine et 10% de poils fins (poids 200 g/m², hauteur 3,5 cm)
- Tissu imprimé de polyamides, contenant 80% de fibres de polyamide et 20% de poils fins (largeur 120 cm, densité 15 g/m²)
- Tissu imprimé de polyéthylène, composé de 78% de fibres de polyéthylène, 15% de laine et 7% de poils fins ( épaisseur 0,8 mm, largeur 180 cm)
- Tissu imprimé de nylon, contenant 82% de fibres de nylon, 10% de laine et 8% de poils fins (poids 250 g/m², hauteur 4 cm)
- Tissu imprimé de polypropylène, composé de 75% de fibres de polypropylène, 20% de laine et 5% de poils fins (largeur 100 cm, densité 12 g/m²)
- Tissu imprimé de polyester, contenant 85% de fibres de polyester et 15% de laine (épaisseur 0,3 mm, largeur 140 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551634
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55163400
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14