Code SH 55163400 - Tissus imprimés artificiels mélangés

Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu imprimé de polyester contenant 70% de fibres de polyester et 30% de laine (épaisseur 0,5 mm, largeur 150 cm)
- Étoffe imprimée de nylon, composée de 60% de fibre de nylon, 30% de laine et 10% de poils fins (poids 200 g/m², hauteur 3,5 cm)
- Tissu imprimé de polyamides, contenant 80% de fibres de polyamide et 20% de poils fins (largeur 120 cm, densité 15 g/m²)
- Tissu imprimé de polyéthylène, composé de 78% de fibres de polyéthylène, 15% de laine et 7% de poils fins ( épaisseur 0,8 mm, largeur 180 cm)
- Tissu imprimé de nylon, contenant 82% de fibres de nylon, 10% de laine et 8% de poils fins (poids 250 g/m², hauteur 4 cm)
- Tissu imprimé de polypropylène, composé de 75% de fibres de polypropylène, 20% de laine et 5% de poils fins (largeur 100 cm, densité 12 g/m²)
- Tissu imprimé de polyester, contenant 85% de fibres de polyester et 15% de laine (épaisseur 0,3 mm, largeur 140 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5516 Tissus de fibres artificielles discontinues Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 55163400 Imprimés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551634
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55163400
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14