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Code SH 55169200 - Teints de fibres artificielles
Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de polyester teint en noir, contenant 80% de fibres artificielles discontinues, 10% de coton et 10% de polyamide (120 g/m², largeur 150 cm)
- Étoffe de nylon teinte en bleu, composée à 75% de fibres artificielles discontinues, 15% de polyéthylène et 10% de polyester (180 g/m², largeur 120 cm)
- Tissu de polyamide teint en vert, contenant 70% de fibres artificielles discontinues, 20% de polyester et 10% de coton (150 g/m², largeur 140 cm)
- Étoffe de polyéthylène teinte en rouge, composée à 60% de fibres artificielles discontinues, 20% de nylon et 20% de polyester (100 g/m², largeur 160 cm)
- Tissu de polyester teint en jaune, contenant 65% de fibres artificielles discontinues, 20% de coton et 15% de polyamide (120 g/m², largeur 130 cm)
- Étoffe de nylon teinte en gris, composée à 55% de fibres artificielles discontinues, 25% de polyester et 20% de polyéthylène (140 g/m², largeur 110 cm)
- Étoffe de nylon teinte en bleu, composée à 75% de fibres artificielles discontinues, 15% de polyéthylène et 10% de polyester (180 g/m², largeur 120 cm)
- Tissu de polyamide teint en vert, contenant 70% de fibres artificielles discontinues, 20% de polyester et 10% de coton (150 g/m², largeur 140 cm)
- Étoffe de polyéthylène teinte en rouge, composée à 60% de fibres artificielles discontinues, 20% de nylon et 20% de polyester (100 g/m², largeur 160 cm)
- Tissu de polyester teint en jaune, contenant 65% de fibres artificielles discontinues, 20% de coton et 15% de polyamide (120 g/m², largeur 130 cm)
- Étoffe de nylon teinte en gris, composée à 55% de fibres artificielles discontinues, 25% de polyester et 20% de polyéthylène (140 g/m², largeur 110 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 55
59 Restrictions commerciales et politique
Position 5516
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 551692
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 55169200
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14