Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 56031390 - Tissus synthétique/artificiel 70-150g/m²
Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu non tissé polyester de 120 g/m² utilizé pour la protection solaire dans les jardins
- Filtre à air non tissé polypropylène de 90 g/m² pour système de ventilation
- Feuille de géotextile non tissée géomembrane PP de 125 g/m² pour canalisation d'eaux usées
- Support de peinture non tissé en polyester de 135 g/m² pour décoration d'intérieur
- Matériau de calfeutrage non tissé polyéthylène de 140 g/m² pour isolation thermique
- Filtre à air non tissé polypropylène de 90 g/m² pour système de ventilation
- Feuille de géotextile non tissée géomembrane PP de 125 g/m² pour canalisation d'eaux usées
- Support de peinture non tissé en polyester de 135 g/m² pour décoration d'intérieur
- Matériau de calfeutrage non tissé polyéthylène de 140 g/m² pour isolation thermique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5603
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560313
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56031390
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 2278/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 2278/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 56031390
1995:
56030095
➜
1996:
56031390