Code SH 56081930 - Filets textiles synthéfiques

Filets confectionnés, à mailles nouées, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets en nylon ou en autres polyamides, des filets de pêche, des filets ou résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Filet confectionné pour la décoration d'intérieur, faisant 3x2 mètres, en polyester synthétique
- Résille pour fleurs, en matière textile artificielle, de 1,5 mètres sur 0,5 mètre
- Filet pour separator les pièces dans une usine, en matériau synthétique, de 10x5 mètres
- Filet de protection pour les vitres, en polyéthylène téréphtalate (PET), de 2x1 mètre
- Résille pour proteger les plantes, en polyester, de 5x3 mètres
- Filet de récupération pour les déchets, en matériau textile artificiel, de 4x2 mètres
- Résille pour protéger les vitres de voiture, en polypropylène, de 1,5x0,5 mètre

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5608 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles En matières textiles synthétiques ou artificielles 560819 Autres Filets confectionnés 56081930 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5608
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560819
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56081930
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 56081930
1998: 56081931
➜
1999: 56081930
1998: 56081939
➜
1999: 56081930