Code SH 56089000 - Filets de pêche textiles

Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles végétales (à l'excl. des filets et résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Filet de pêche en nylon, dimensions 10m x 5m, poids 5kg
- Réseau de protection en polyester, taille 3m x 2m, utilisé pour protéger les cultures
- Filet d'emmurement en coton, 8m x 6m, utilisé pour les jeux de ballon
- Filet de catch en matériel synthétique, poids 2kg, dimensions 5m x 5m
- Filet de sécurité en polyéthylène, 10m x 2m, utilisé pour les travaux en hauteur
- Réseau de retenue en fibres végétales, 12m x 3m, utilisé pour les cours d'eau
- Filet de camouflage en mousse, 8m x 4m, utilisé pour la chasse

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5608 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles 56089000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5608
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560890
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56089000
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