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Code SH 57011090 - Tapis laine et poils fins
Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis de laine nue à points noués, 100% laine, 200x300 cm, 5 kg
- Tapis de poils de mouton, à points enroulés, 150x250 cm, 3 kg
- Tapis de laine mérinos, à points noués, 300x400 cm, 10 kg
- Tapis de laine de shetland, à points enroulés, 120x180 cm, 2 kg
- Tapis de poils d'agneau, à points noués, 180x250 cm, 4 kg
- Tapis de poils de mouton, à points enroulés, 150x250 cm, 3 kg
- Tapis de laine mérinos, à points noués, 300x400 cm, 10 kg
- Tapis de laine de shetland, à points enroulés, 120x180 cm, 2 kg
- Tapis de poils d'agneau, à points noués, 180x250 cm, 4 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5701
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570110
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57011090
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 57011090
2004:
57011091
➜
2005:
57011090
2004:
57011093
➜
2005:
57011090
2004:
57011099
➜
2005:
57011090