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Code SH 57025039 - Tapis synthétiques tissés
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis en matière synthétique polyester, 200cm x 300cm, poids 5 kg
- Revêtement de sol en matière textile artificielle, 400cm x 400cm, poids 10 kg
- Tapis en matière synthétique nylon, 150cm x 250cm, poids 3 kg
- Revêtement de sol en matière textile artificielle, 300cm x 500cm, poids 8 kg
- Tapis en matière synthétique polyamide, 250cm x 400cm, poids 6 kg
- Revêtement de sol en matière textile artificielle, 400cm x 400cm, poids 10 kg
- Tapis en matière synthétique nylon, 150cm x 250cm, poids 3 kg
- Revêtement de sol en matière textile artificielle, 300cm x 500cm, poids 8 kg
- Tapis en matière synthétique polyamide, 250cm x 400cm, poids 6 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5702
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main
570250
Autres, sans velours, non confectionnés
De matières textiles synthétiques ou artificielles
57025031
De polypropylène
57025039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 57
72 Restrictions commerciales et politique
Position 5702
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 570250
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 57025039
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 57025039
2006:
57025290
➜
2007:
57025039