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Code SH 58012700 - Velours et peluches coton
Velours et peluches par la chaîne, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Velours de coton pour vêtements (110 cm x 150 cm, 350 g)
- Peluche tissée à motifs fleuris pour décorations (50 cm x 30 cm, 120 g)
- Tissu de chenille à broderie pour embrayages (40 cm x 60 cm, 200 g)
- Velours fin pour accessoires de mode (20 cm x 15 cm, 50 g)
- Peluche souple pour confection de jouets (80 cm x 100 cm, 450 g)
- Velours épais pour fabrication de sièges (150 cm x 200 cm, 1 kg)
- Tissu à poil long pour vêtements de sport (60 cm x 40 cm, 250 g)
- Peluche tissée à motifs fleuris pour décorations (50 cm x 30 cm, 120 g)
- Tissu de chenille à broderie pour embrayages (40 cm x 60 cm, 200 g)
- Velours fin pour accessoires de mode (20 cm x 15 cm, 50 g)
- Peluche souple pour confection de jouets (80 cm x 100 cm, 450 g)
- Velours épais pour fabrication de sièges (150 cm x 200 cm, 1 kg)
- Tissu à poil long pour vêtements de sport (60 cm x 40 cm, 250 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5801
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580127
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58012700
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 58012700
2011:
58012400
➜
2012:
58012700
2011:
58012500
➜
2012:
58012700