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Code SH 58013200 - Velours synthétiques coupés
Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Velours rouge en pièce de 3 mètres de long et 1,5 mètre de large, à base de fibre de polyester (150 cm x 300 cm)
- Peluche à coton en rouleau de 10 mètres de long et 60 cm de large, avec des boucles coupées régulièrement (600 cm x 60 cm)
- Tissu de chenille lisse en pièce de 2 mètres de long et 80 cm de large, à base de fibre de nylon (200 cm x 80 cm)
- Velours côtelé en pièce de 1,5 mètre de long et 90 cm de large, avec des fils de fibonacci tissés (150 cm x 90 cm)
- Peluche à imitation de fourrure en pièce de 4 mètres de long et 1 mètre de large, à base de fibre de polyamide (400 cm x 100 cm)
- Velours platinaire en pièce de 2,5 mètres de long et 60 cm de large, avec des motifs de damier (250 cm x 60 cm)
- Peluche à coton en rouleau de 10 mètres de long et 60 cm de large, avec des boucles coupées régulièrement (600 cm x 60 cm)
- Tissu de chenille lisse en pièce de 2 mètres de long et 80 cm de large, à base de fibre de nylon (200 cm x 80 cm)
- Velours côtelé en pièce de 1,5 mètre de long et 90 cm de large, avec des fils de fibonacci tissés (150 cm x 90 cm)
- Peluche à imitation de fourrure en pièce de 4 mètres de long et 1 mètre de large, à base de fibre de polyamide (400 cm x 100 cm)
- Velours platinaire en pièce de 2,5 mètres de long et 60 cm de large, avec des motifs de damier (250 cm x 60 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5801
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580132
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58013200
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15