Code SH 58013300 - Velours et peluches trame synthétique

Velours et peluches par la trame, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Velours en fibre polyester de 300g/m², coupe rasoir, 150cm de largeur
- Peluche en fibre acrylique de 200g/m², effet bouloché, 120cm de largeur
- Velours en fibre nylon de 250g/m², coupe éponge, 100cm de largeur
- Peluche en fibre rayonne de 350g/m², coupe satin, 180cm de largeur
- Velours en fibre polyester de 400g/m², coupe rasoir, 140cm de largeur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5801 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806 De fibres synthétiques ou artificielles 58013300 Autres velours et peluches par la trame

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5801
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580133
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58013300
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15