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Code SH 58030030 - Tissus de soie à point gaze
Tissus à point de gaze, de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu à point de gaze en soie pur (450g/m², largeur 140cm)
- Voile de soie à point de gaze (taille 150x200cm)
- Étoffe à point de gaze de déchets de soie (tissu vintage)
- Tissu à point de gaze de soie noire (600 deniers)
- Tulle à point de gaze de soie bleu pâle (largeur 150cm)
- Voile de mariée à point de gaze de soie blanche (2m x 1.5m)
- Voile de soie à point de gaze (taille 150x200cm)
- Étoffe à point de gaze de déchets de soie (tissu vintage)
- Tissu à point de gaze de soie noire (600 deniers)
- Tulle à point de gaze de soie bleu pâle (largeur 150cm)
- Voile de mariée à point de gaze de soie blanche (2m x 1.5m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5803
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580300
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58030030
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 58030030
2006:
58039010
➜
2007:
58030030