Code SH 58030090 - Tissus à point de gaze

Tissus à point de gaze (à l'excl. des tissus de coton, de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissu à point de gaze en polyester de 100 g/m² pour habillement (largeur 1,50 m)
- Tissu à point de gaze en laine de 300 g/m² pour confection (taille 150 cm x 100 cm)
- Tissu à point de gaze en mélangé (polyester et laine) de 200 g/m² pour décoration intérieure (rouleau de 10 m x 1,20 m)
- Tissu à point de gaze en naylon de 150 g/m² pour fabrication de produits textiles (bobine de 50 m)
- Tissu à point de gaze en fibre synthétique de 180 g/m² pour accessoires de mode (feuille de 50 cm x 30 cm)
- Tissu à point de gaze en fibres artificielles de 120 g/m² pour confection d'accessoires (métrage de 20 m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    580300 Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 5806 58030090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5803
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580300
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58030090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 58030090
2006: 58039040
2007: 58030090
2006: 58039090
2007: 58030090