Code SH 58041090 - Tulles et tissus noués

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'excl. des articles unis)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tulle quadrillé blanc de 100 g/m², 150 cm de large (fabriqué en Europe)
- Tulle-bobinot garni de sequins argentés, 50 mètres de long, 30 cm de large (importé de Chine)
- Tissu à mailles nouées élastique, 200 g/m², 1,5 m de large, pour vêtements de sport (produit au Japon)
- Tulle stretch pour robe de mariée, 150 g/m², 100 cm de large, traité à l'eau répellente (fabriqué en France)
- Tissu à mailles nouées à motif fleuri, 180 g/m², 1,2 m de large, pour créations haut de gamme (importé d'Italie)
- Tulle-bobinot à fils d'argent doré, 120 g/m², 80 cm de large, pour décoration de vitrine (fabriqué en Turquie)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006 580410 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 58041010 Unis 58041090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5804
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580410
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58041090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12