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Code SH 58042900 - Dentelles autres matériaux
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tulle brodé à la main, 100% coton, 50cm x 50cm
- Motif de dentelle en pièce, 70% soie, 30% coton, 20cm x 30cm
- Bande de dentelle à la mécanique, 60% polyester, 40% viscose, 1m x 5cm
- Tissu à mailles nouées, 100% laine, 150cm x 50cm
- Tulles-bobinots, 50% coton, 50% polyester, 500gr
- Dentelle en pièce, 80% soie, 20% coton, 30cm x 40cm
- Motif de dentelle en pièce, 70% soie, 30% coton, 20cm x 30cm
- Bande de dentelle à la mécanique, 60% polyester, 40% viscose, 1m x 5cm
- Tissu à mailles nouées, 100% laine, 150cm x 50cm
- Tulles-bobinots, 50% coton, 50% polyester, 500gr
- Dentelle en pièce, 80% soie, 20% coton, 30cm x 40cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5804
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580429
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58042900
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 58042900
2016:
58042910
➜
2017:
58042900
2016:
58042990
➜
2017:
58042900