Code SH 58043000 - Dentelles à la main

Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tulle de soie à motifs floraux (120cm x 150cm)
- Bande de dentelle à la main en coton (10cm x 500cm)
- Pièce de dentelle à la main en fibre de verre (40cm x 40cm)
- Motif de dentelle à la main en fil de métal (30cm x 20cm)
- Tissu à mailles nouées en nylon à motifs géométriques (200cm x 100cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006 58043000 Dentelles à la main

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5804
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580430
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58043000
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12